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05 février 2014

Le cadre des horaires scolaires et la responsabilité des enseignants

Plaquette d'informations pratiques concernant le cadre des horaires scolaires :

- qui est responsable au moment T ?

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Position générale du fonctionnaire : attention aux partenaires multiples et aux écrits

Plaquette d'informations pratiques et réglementaires sur la position générale du fonctionnaire.

Attention aux "dérapages" liés à la multiplication des partenaires de l'école et des moyens de communication (écrits à destination de l'administration, compte-rendus, secret professionnel et discrétion professionnelle, obligation de réserve...).

Contactez le syndicat avant toute démarche écrite ou procédure non sollicitée par écrit par l'administration.

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Plaquette CHS CT Académique.

La plaquette Snudi Force ouvrière d'information sur le Comité hygiène, sécurité et conditions de travail :

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